Documentation

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Les Conditions bancaires générales, documents juridiques et règlements de nos produits sont repris ici à titre d'information. Vous pouvez les consulter en ligne et les télécharger. Vous les trouverez naturellement aussi dans votre agence bancaire KBC Brussels.

Généralités

Code de conduite ABB

Le code de conduite de l'ABB a été rédigé au sein de l'Association belge des Banques et des Sociétés de Bourse, organisation qui regroupe les banques et banques d'épargne en Belgique. Le code définit les règles de conduite que les banques et banques d'épargne entendent respecter dans leurs relations avec les clients particuliers. 

Lisez le Code de conduite sur le site de Febelfin.

Conditions bancaires générales

La relation contractuelle entre KBC Bank et ses clients est régie par les Conditions bancaires générales, ainsi que par les divers règlements particuliers et par le Tarif. Tous ces documents sont désignés sous le vocable de contrat-cadre. Ce contrat-cadre contient les principaux droits et obligations réciproques de KBC Bank et de ses clients.

Visualiser la publication
Conditions bancaires générales à partir du 1er mai 2018
Conditions bancaires générales - principales adaptations version 1 mai 2018

Politique d’embargo KBC Bank

KBC Bank doit respecter non seulement les embargos financiers et commerciaux imposés par les Nations Unies (et rendus exécutoires en Belgique), l'Union européenne et le législateur belge, mais aussi les embargos édictés par les États-Unis (OFAC).
Consultez ici la publication relative à la politique d’embargo KBC Bank.

Informations sur la politique de conflits d’intérêts

La directive européenne MiFID impose aux entreprises d’investissement d’établir par écrit une politique de gestion de leurs conflits d’intérêts au niveau des services d’investissement proposés. L'AR du 21 février 2014 relatif aux règles de conduite et aux règles relatives à la gestion des conflits d'intérêts introduit une obligation identique pour les entreprises d'assurances. Dans les publications ci-après, vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont KBC Bank et KBC Assurances ont mis en oeuvre cette politique.

Informations Personnes politiquement exposées

Paiements

Comptes

Cartes de paiement

Self banking

Assurances

Assurances vie et santé

Épargne et placements

Comptes

Le score produit

Protection de l'investisseur

Fiscalité

Brochures

Salle des Marchés

Autres

Consultation de versions antérieures de ces documents

Pour vous assurer que cette page reprend la dernière version du document ou pour consulter une version antérieure, n'hésitez pas à vous adresser à votre agence bancaire KBC Brussels. Vous pouvez y demander la dernière version et les versions antérieures des documents juridiques et règlements.

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