KBC Brussels utilise les données personnelles pour prévenir la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme & pour gérer les risques.

Les banques sont légalement tenues de prévenir, détecter et signaler les abus de marché, tels que les délits d’initié ou la manipulation de marché, ainsi que les transactions suspectes auprès des autorités.     

Elles doivent également mettre en œuvre tous les moyens disponibles pour prévenir, détecter et signaler aux autorités les opérations de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme. Il s’agit d’une obligation légale relevant de l’intérêt général. 

Dans ce cadre, KBC Brussels vérifie le respect des obligations liées à la législation AML et aux régimes d’embargo lors de l’ouverture d’une relation client. Cela implique le contrôle des opérations et transactions. KBC Brussels peut, à cette fin, être amenée à échanger vos données à caractère personnel avec d’autres banques. 

Concrètement, KBC Brussels doit: 

• vous identifier en tant que client, représentant ou bénéficiaire effectif; 
• vérifier votre identité; 
• établir votre profil (de risque en matière de blanchiment), ce qui nécessite de collecter diverses données personnelles et professionnelles, comme le fait de savoir si vous êtes une personne politiquement exposée; 
• bloquer certaines transactions et les signaler à la CTIF (Cellule de Traitement des Informations Financières), si nécessaire.   

Dans le cadre de la législation sur les embargos, les banques sont également tenues de vérifier les données de leurs clients en les comparant aux listes de sanctions.     

Voilà pourquoi KBC Brussels doit disposer d’une copie récente de votre carte d’identité.    

KBC Brussels doit faire en sorte de maîtriser adéquatement les risques (y compris au niveau du groupe). Il s’agit d’une obligation légale. Elle doit pouvoir détecter, prévenir, limiter et contrer les risques – les risques de crédit, d’assurance, de contrepartie et de marché, ou encore les risques liés à la gestion de l’information et au respect de la législation, les risques de fraude émanant de collaborateurs, de clients ou de fournisseurs, les risques liés à un comportement contraire à l’éthique ou à des erreurs commises par des collaborateurs. Dans le cadre de démarches de diligence raisonnable éthique, KBC Brussels peut être amenée à mettre ses clients en relation – directement ou indirectement – avec des prestataires de services externes. Pour évaluer leur fiabilité, KBC Brussels procède à des vérifications légales, ce qui implique le traitement de données relatives à l’entreprise et de données personnelles des représentants légaux et/ou des bénéficiaires effectifs (UBO). La gestion des risques doit être assurée aux niveaux aussi bien central (collecte des données des clients et des groupes de clients) que local (signalement des risques, entre autres). Diverses formes de profils de risque sont définies dans ce cadre.    

Pour répondre à son intérêt légitime et identifier les risques majeurs (tels que la fraude, les cyberrisques, les risques de crédit, etc.), KBC Brussels réalise des analyses de données approfondies, qui incluent notamment: 

• L’élaboration et la réalisation ou la création d’études et de modèles, y compris à l’aide de l’intelligence artificielle (IA), à des fins non commerciales. 
• La détection de signaux de risque, issus de sources internes ou externes. Ces signaux peuvent concerner, par exemple, un retard de remboursement de crédit ou une implication dans un dossier de fraude ou de blanchiment de capitaux. Un signal de risque peut avoir des conséquences importantes, par exemple empêcher KBC Brussels de vous accorder un crédit, pousser KBC Brussels à refuser/interrompre la relation clientèle avec vous. 
• La prévention des paiements frauduleux.   
• La protection des personnes et des biens.   
• La lutte contre la fraude et la détection des cybermenaces. Par exemple, chaque fois que vous ajoutez une carte de débit KBC Brussels dans l’application Payconiq by Bancontact, la société Bancontact Payconiq Company transmet à KBC Brussels certaines données, comme le numéro de carte et l’adresse IP, via un canal sécurisé. Ces données sont ensuite analysées par KBC Brussels. 
• Dans le cadre de ses obligations KYC (Know Your Customer), l’identification des bénéficiaires effectifs de ses clients.