Modifications légales 1er janvier 2023, sauf indication contraire

Nos services feront bientôt l'objet d'un profond remaniement: à partir de mars 2023, KBC Premium Banking fera partie de KBC Private Banking. Nous serons ainsi en mesure d'encore mieux nous concentrer sur vos besoins. Nous vous souhaitons d'ores et déjà la bienvenue dans ce nouvel univers.

Quelles sont les prochaines étapes?
Votre chargé de relations vous contactera dans le courant de 2023 pour vous expliquer les modifications. Le point important à savoir est que votre Contrat KBC Premium Service va faire l'objet de modifications et sera rebaptisé 'Contrat de service global KBC Private Banking'. Les modifications ne prendront effet qu'après l'entretien avec votre chargé de relations.

Voici les principales modifications apportées au contrat de service:

• En fonction de votre profil d'investisseur, nous vous invitons au moins une ou deux fois par an à un entretien. Nous vérifions alors si votre portefeuille est encore investi de manière adéquate et nous vous fournissons un rapport. Si votre portefeuille n'est plus adéquat ou peut être amélioré, vous recevrez nos propositions d'investissement dans l'Aperçu du conseil.
• Si vous détenez des actions en portefeuille, vous pouvez opter pour le service actions étendu sous certaines conditions. Si vous n'optez pas pour ce service, vous bénéficiez du service actions de base moyennant une commission de base.
• Vous pouvez désormais vous écarter de la stratégie d'investissement standard, conformément à votre profil d'investisseur.
• Vous avez accès à un plus large éventail de services complémentaires.

Votre commission de service fixe et votre taux préférentiel pour les frais d'entrée des fonds restent d'application jusqu'à la première facturation en 2025. Les tarifs de KBC Private Banking, qui figurent dans cet aperçu, seront alors d'application. Le service actions sera soumis aux tarifs de KBC Private Banking à partir de votre entretien avec votre chargé de relations.

Vous trouverez ici le contrat de service intégral ou vous pouvez en demander un exemplaire gratuit à votre chargé de relations.

Nos services feront bientôt l'objet d'un profond remaniement: à partir de mars 2023, KBC Premium Banking fera partie de KBC Private Banking. Nous serons ainsi en mesure d'encore mieux nous concentrer sur vos besoins. Nous vous souhaitons d'ores et déjà la bienvenue dans ce nouvel univers.

Quelles sont les prochaines étapes?
Votre chargé de relations vous contactera dans le courant de 2023 pour vous expliquer les modifications. Le point important à savoir est que votre Contrat KBC Premium Service va faire l'objet de modifications et sera rebaptisé 'Contrat de service global KBC Private Banking'. Les modifications ne prendront effet qu'après l'entretien avec votre chargé de relations.

Voici les principales modifications apportées au contrat de service:

• Si vous avez opté pour l'Approche déléguée, l'approche profil se transforme en une approche portefeuille. Cela signifie que pour chaque conseil, nous tenons compte des risques de l'investissement individuel et désormais aussi de l'impact sur votre portefeuille global.
• En fonction de votre profil d'investisseur, nous vous invitons au moins une ou deux fois par an à un entretien. Nous vérifions alors si votre portefeuille est encore investi de manière adéquate et nous vous fournissons un rapport. Si votre portefeuille n'est plus adéquat ou peut être amélioré, vous recevrez nos propositions d'investissement dans l'Aperçu du conseil.
• Si vous détenez des actions en portefeuille, vous pouvez opter pour le service actions étendu sous certaines conditions. Si vous n'optez pas pour ce service, vous bénéficiez du service actions de base moyennant une commission de base.
• Vous pouvez désormais vous écarter de la stratégie d'investissement standard, conformément à votre profil d'investisseur.
• Vous avez accès à un plus large éventail de services complémentaires.

Votre commission de service fixe et votre taux préférentiel pour les frais d'entrée des fonds restent d'application jusqu'à la première facturation en 2025. Les tarifs de KBC Private Banking, qui figurent dans cet aperçu, seront alors d'application. Le service actions sera soumis aux tarifs de KBC Private Banking à partir de votre entretien avec votre chargé de relations.

Vous trouverez ici le contrat de service intégral ou vous pouvez en demander un exemplaire gratuit à votre chargé de relations.

Le document d'informations clés pour l'investisseur (KIID) a subi plusieurs modifications importantes:

• Vous obtenez des informations plus transparentes sur les frais.
• Les rendements historiques sont remplacés par des scénarios de performance.
• Le document suit désormais la forme et le contenu du document d'informations clés (KID), établi pour les produits d'assurance et structurés. Il vous permet de comparer les risques, les frais et leur impact sur le rendement afin d'investir en connaissance de cause.
  

Le document mis à jour est disponible dans l'outil de recherche de fonds. Effectuez une recherche sur le nom ou le code ISIN du fonds, qui figure dans 'l'Aperçu des titres en compte' que vous recevez tous les trimestres. Vous pouvez bien entendu aussi demander un exemplaire gratuit à votre agence KBC Brussels.

À la suite d'une adaptation de la réglementation européenne, le document d'informations clés (KID) du ou des fonds d'investissement que vous avez achetés chez nous a subi d'importantes modifications.

Les modifications portent notamment sur des scénarios de performance révisés, des indicateurs de coûts, la méthode de calcul des frais de transaction et l'obligation de publier pour certains types de produits des informations sur les résultats réalisés dans le passé.

Le document mis à jour est disponible dans l'outil de recherche de fonds. Effectuez une recherche sur le nom ou le code ISIN du fonds, qui figure dans l'aperçu annuel que vous recevez en mars. Vous pouvez bien entendu aussi demander un exemplaire gratuit à votre agence KBC Brussels.

À la suite d'une adaptation de la réglementation européenne, le document d'informations clés (KID) du ou des produits d'investissement que vous avez achetés chez nous a subi d'importantes modifications.

Parmi les principales modifications apportées au KID figurent notamment de nouvelles méthodes de calcul et une présentation remaniée des scénarios de performance, une révision des indicateurs de coûts synthétiques, ainsi qu'une adaptation de la méthode de calcul des frais de transaction .

Le document mis à jour est disponible par le biais de la barre de recherche. Effectuez une recherche sur le nom ou le code ISIN du produit d'investissement. Vous trouverez alors votre produit d'investissement dans la liste de codes ISIN. Vous pouvez bien entendu aussi demander un exemplaire gratuit à votre agence KBC Brussels.

À la suite d'une adaptation de la réglementation européenne, le document d'informations clés (KID) du ou des produits d'assurance épargne et/ou placement que vous avez achetés chez nous a subi d'importantes modifications.

Parmi les principales modifications apportées au KID figurent notamment de nouvelles méthodes de calcul et une présentation remaniée des scénarios de performance, une révision des indicateurs de coûts synthétiques ainsi qu'une adaptation de la méthode de calcul des frais de transaction et de l'obligation de publier pour certains types de produits des informations sur les résultats réalisés dans le passé.

Le document mis à jour est disponible ici. Effectuez une recherche sur le nom du produit d'assurance épargne et/ou placement, qui figure dans le relevé annuel que vous recevez en mars. Vous pouvez bien entendu aussi demander un exemplaire gratuit à votre agence KBC Brussels.

Ce document décrit comment le conseil en investissement respecte la législation MiFID, ce que cela signifie pour vous et ce que vous êtes en droit d'attendre de nous aux différents stades du processus d'investissement.

Les modifications récentes concernent uniquement les clients ayant opté pour le conseil patrimonial.
L'Approche de conseil en investissement fait la distinction entre les positions sur lesquelles nous fournissons des conseils et celles que vous devez suivre vous-même.

Pour en savoir plus sur l'Approche de conseil en investissement KBC Brussels, cliquez ici.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,70%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,30% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,70%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,30% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,40% à 1,70%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,30% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,30% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,30% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants que vous avez épargnés avant cette date continuera à s'appliquer jusqu'à l’âge contractuel de la retraite.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,75% à 1,75% et il est garanti jusqu'au 31 décembre 2047. 

La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date reste d’application.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Nous avons augmenté le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50%. La modification s'applique exclusivement aux nouveaux versements reçus à partir du 1er janvier 2023. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration de votre contrat.

Votre contrat prévoit un taux d'intérêt garanti jusqu'à un certain plafond de primes. Pour les nouveaux versements qui dépassent ce plafond, le taux d'intérêt passe de 0,50% à 1,50%.

La modification s'applique exclusivement aux versements que nous recevons à partir du 1er janvier 2023 et qui dépassent le plafond annuel des primes de votre contrat. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration, comme stipulé dans votre contrat.

Votre contrat prévoit un taux d'intérêt garanti jusqu'à un certain plafond de primes. Pour les nouveaux versements qui dépassent ce plafond, le taux d'intérêt passe de 0,50% à 1,50%.

La modification s'applique exclusivement aux versements que nous recevons à partir du 1er janvier 2023 et qui dépassent le plafond annuel des primes de votre contrat. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration, comme stipulé dans votre contrat.

Votre contrat prévoit un taux d'intérêt garanti jusqu'à un certain plafond de primes. Pour les nouveaux versements qui dépassent ce plafond, le taux d'intérêt passe de 0,50% à 1,50%.

La modification s'applique exclusivement aux versements que nous recevons à partir du 1er janvier 2023 et qui dépassent le plafond annuel des primes de votre contrat. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration, comme stipulé dans votre contrat.

Votre contrat prévoit un taux d'intérêt garanti jusqu'à un certain plafond de primes. Pour les nouveaux versements qui dépassent ce plafond, le taux d'intérêt passe de 0,50% à 1,50%.

La modification s'applique exclusivement aux versements que nous recevons à partir du 1er janvier 2023 et qui dépassent le plafond annuel des primes de votre contrat. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration, comme stipulé dans votre contrat.

Dans votre contrat avec un taux d'intérêt garanti jusqu'à un certain plafond de primes, nous avons augmenté, depuis le 1er janvier 2023, le taux d'intérêt garanti de 0,50% à 1,50% pour les nouveaux versements qui dépassent ce plafond.

Le nouveau taux d'intérêt s'applique exclusivement à la partie des versements que nous recevons à partir du 1er janvier 2023 et qui dépasse le plafond annuel des primes de votre contrat. Le taux d'intérêt sur les montants épargnés avant cette date s'applique jusqu'à la date d'expiration, comme stipulé dans votre contrat.